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 lois sur departement de l'ardeche !

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MessageSujet: lois sur departement de l'ardeche !   lois sur departement de l'ardeche ! EmptyLun 09 Juil 2007, 14:21

suite a mes dires sur le sujet de jedge

il est vrai que certaines personnes m'ont eu dit que si je pechait le rhone sur le departement de l'ardeche ,je n'avait droit qu'a une canne , tenue a la main !!!

or ,après renseignement ,(fédération ) j'ai absolument le droit de pecher le rhone dans le departement de l'ardeche ,avec mon timbre halieutique bien sur ,si le departement de l'autre coté (dans mon cas ,l'isere ou la drome ) adhere a celui ci !
le rhone est un fleuve de deuxième categorie et donne droit a la peche a quatre cannes quelque soit le departement


si vous avez des infos complementaire ou plus fiable que les miennes ,je suis preneur !
je vait essayer d'appeller cet après midi la fédération de l'ardeche pour en savoir plus

ai je le droit de pecher ou pas ?
sinon ,ou definit t'on la limite de peche ? au milieu du fleuve ?
si je peche en bateau ,jusqu'ou puis je m'approcher et puis je accoster sur les berges ardechoises ?


tant de question auquel il serait bien d'etre sur a 100 % !!!
merci par avance de vos reponses
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Fred38
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MessageSujet: Re: lois sur departement de l'ardeche !   lois sur departement de l'ardeche ! EmptyLun 09 Juil 2007, 19:20

Salut poussin07,
en fait c'est même plus compliqué que ça puisque il faut différencier la rive du lieu de pêche (département) et le gestionnaire du lot de pêche.
Le fleuve Rhône est découpé en lots qui sont loués à des aappma (pour info un lot non attribué est classé systématiquement en réserve de pêche et donc interdit).
En fait tu peux très bien pêcher de la rive située dans le département de l'ardèche mais pêcher un lot qui est géré par une aappma de l'Isère ou de la Drôme. Je sais pas si j'ai été clair, désolé.

Ensuite le Rhône étant un fleuve et une eau domaniale (qui appartient à l'Etat), dès l'instant que tu as acheté un permis (paiement des taxes) tu as le droit d'y pêcher de partout sur toute sa longueur à l'aide d'une seule canne, c'est ce que l'on appelle le droit de pêche banal (Loi ancestrale valable aussi pour certains grand lacs).
Et pour ce qui est de "tenue à la main", ça c'est du fantasme car la Loi stipule que les cannes sont disposés à proximité du pêcheur.

Maintenant si tu veux pêcher la carpe à 4 cannes (deuxième catégorie) il te faudra acheter le timbre halieutique car ton département fait de la résistance et ne fait pas parti du club halieutique ni de l'entente du grand ouest (il me semble).

D'où cette réponse de ta fédé car à mon avis il y a de très forte chance que tu pêches des zones gérées par des aappma des départements d'en face.

J'ai pas la science infuse mais normalement je ne me suis pas trompé, mais si d'autres personnes ont des avis différents ça serait bien de nous les faire partager;
Amicalement.............................
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MessageSujet: Re: lois sur departement de l'ardeche !   lois sur departement de l'ardeche ! EmptyLun 09 Juil 2007, 20:17

Merci pour toute ces information je suis loin d'avoir étudié le sujet mais je vais m'y mettre il y a l'air davoir des failles a exploiter baguette
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LeJedge
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MessageSujet: Re: lois sur departement de l'ardeche !   lois sur departement de l'ardeche ! EmptyMar 10 Juil 2007, 09:47

Pour pêcher à 4 cannes, sur le Rhône rive Ardèche, il faut, en plus de ton permis et de ton timbre halieutique, OBLIGATOIREMENT acheter la carte dans le département de l'Ardèche...
J'habite l'ardeche, et chaque année c'est le même bordel...
J'achête mon permis dans l'Ardeche, + une carte dans la drome pour pouvoir enfin y apposer mon timbre halieutique...
Et dire que certains sont contre la carte nationale... :heu:
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MessageSujet: Re: lois sur departement de l'ardeche !   lois sur departement de l'ardeche ! EmptyMar 10 Juil 2007, 13:37

est il vrai (on m'en a parlé par tel ) que si je prend mon permis complet avec le timbre halieutique ,je ne paierait que 35 euros le permis ardeche ? au lieu de 60 et quelque, je crois !
ce serait sympas de pouvoir me confirmer cela ,merci !

j'ai donc toujours ,moi et mes amis ,pecher le rhnoe rive ardeche en toute illegaité depuis bien des années

quelles sanctions reelles risquent on dans ces cas la ?
peuvent ils laisser passer l'affaire ou sont ils plutots "casse cou....." ?
la gendarmerie est elle "capable " de faire appliquer ces lois ?,perso je n'ai jamais vu ni les gardes ni les gendarmes sur les rives du rhone ,que ce soit en ardeche ,en isere ou dans la loire !!!
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pascaldelyon
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MessageSujet: Re: lois sur departement de l'ardeche !   lois sur departement de l'ardeche ! EmptyMar 10 Juil 2007, 15:09

oui , le jedge a raison.

pour pecher le rhone en rive azrdéchoise, une seule canne possible si permis (meme avec timbre de l entente ou club halieutique)pris dan le rhone, par exemple.
il faut rajouter la cotisation ou timbre du département 07 pour les 4 cannes.

cependant, et je m en suis apercu pour certaines rives du rhone donnant sur des departements de l ain et de l isère,il y a location des lots et "échange " de lots de peche!!!
et là, je connais pas les spécificités entre la drome et l ardeche....et cela devient vraiment chiant.
j ai le meme pb avec le 74 mais je suis en cours de le résoudre: quelques locaux interrogés ne lachent pas d infos(j affirme ce que je dis)donc on passe par d autres biais et cela fonctionne bcp mieux.

je rejoins le jedge sur l ardeche: j adore ce département pour de multiples raisons mais c est le vrai bazar(comme d autres départements )chaque année pour les autorisations de peche.

[email]p@sc@l[/email], pas découragé.
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MessageSujet: Re: lois sur departement de l'ardeche !   lois sur departement de l'ardeche ! EmptyMer 11 Juil 2007, 00:13

Citation :
quelques locaux interrogés ne lachent pas d infos

ou pire font de l'intox!

on est loin du tps ou on s'échangeait sans arrière pensée ses dernières trouvailles et autres bons coins...

A+
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MessageSujet: Re: lois sur departement de l'ardeche !   lois sur departement de l'ardeche ! EmptyMer 11 Juil 2007, 09:21

Citation :
cependant, et je m en suis apercu pour certaines rives du rhone donnant sur des departements de l ain et de l isère,il y a location des lots et "échange " de lots de peche!!!

Et oui alors là faut vraiment assister aux AG concernées pour savoir ou pouvoir pecher...
Un vrai bronx...
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MessageSujet: Re: lois sur departement de l'ardeche !   lois sur departement de l'ardeche ! EmptyMer 11 Juil 2007, 09:44

Petite rectification et complément d'info de ma part, je me suis un peu embrouillé dans mon explication.

Pour pêcher à 4 cannes en deuxième catégorie en Ardèche, un ardèchois achète le permis "dit complet", ça c'est normal et dans ce permis il paye les taxes de l'Etat et la cotisation à une aappma. ça pour vous tous je pense que c'est compris.

Bon maintenant notre ardèchois veut pêcher le fleuve Rhône sur toute sa longueur, eau domaniale de l'Etat, il peut le faire à l'aide d'une seule canne, c'est le "droit de pêche banal", acquis par l'achat et le paiement de sa taxe de pêche à l'Etat (permis).

Il pêche le Rhône en Ardèche sur des lot attribués à des aappma d'autres départements, là pour pouvoir pêcher à 4 cannes il va falloir faire l'aquisition (achat) du fameux timbre halieutique (16€ environs), mais et il y a un mais, du fait que l'Ardèche ne fait parti ni du club halieutique ni de l'entente du grand ouest, pour pouvoir aquerir le timbre halieutique il lui faudra acheté obligatoirement le permis d'un département qui en fait parti (ex: Rhône, Isère).
Petite précision, dans la Loi pêche on ne paye qu'une fois la taxe à l'Etat donc quand notre ardèchois va aller chercher son permis dans une aappma d'un département du club il ne paiera en fait que l'adhésion à cette aappma et pas la taxe piscicole, ce qui lui permettra d'obtenir le droit d'acheter son timbre halieutique.

Au début de la création du club halieutique, un pêcheur d'un département hors club pouvait acheter quand même ce timbre moyennant un prix légèrement plus élevé, aujourd'hui ce n'est plus le cas, il faut absolument racheter un permis dans un département du club ou de l'entente,ça c'est juste histoire de mettre un peu plus la pression aux départements résistants dont fait partie l'Ardèche, la Savoie, etc........

Voilà je penses avoi pu vous éclaircir un peu plus.

Ceux qui sont contre la carte nationale ce sont les responsables des départements hors entente du grand ouest et club halieutique, ils veulent bien venir pêcher chez nous mais oula pas question d'aller pêcher chez eux, sauf si on achète leur permis, d'où la modification de la règle pour l'achat du timbre halieutique. Je suis bien d'accord, c'est bien dommage et c'est nous les premiers qui en patissont.

Par contre j'ai pas trop compris ton explication sur la location des lots de pêche Pascaldelyon.
En fait le Fleuve Rhône est découpé en lots, qui sont ensuite attribués aux fédés et donc aux aappma qui les louent à l'Etat pour avoir le droit de pêcher. Et là je comprends pas ton histoire d'échange et de location dans la mesure où ces lots ont été attibué de la même façon qu'une vente aux enchères, aux plus offrants, avec un bail reconductible tacitement, par le paiement annuel de la location.
L'Ain ne possède quasiement pas de ces lots car il me semble qu'à l'époque des attributions il n'avait pas encherrit (pas intérresé les pêcheurs de truites) et donc les aappma de l'Isère ont rafflée la mise.
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MessageSujet: Re: lois sur departement de l'ardeche !   lois sur departement de l'ardeche ! EmptyMer 11 Juil 2007, 10:29

donc ,c'est un peu la confusion generale si je comprend bien !!!

si l'ardeche ne fait pas partie de l'entente halieutique,elle prefere s'occuper des rivières de 1 ere catagorie ainsi que de leur brochet et de leur sandres

le rhone n'est pas leur preocupation première ,encore moins la peche de la carpe et des secters de nuit ,non ?

qui a donc permis d'ouvrir des secteurs de peche de nuit en ardeche ?
ceux ci sont il gerer par l'ardeche ?

et si je peche avec ma femme qui a le simple permis de l'isere,peche le carnassier a 3 h du mat le jour de l'ouverutre ,on est en bateau ,je suis ancré coté isere mais peche l'ardeche avec des vers de terre jusqu'a 11 heures du soir ....ok je sors
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pascaldelyon
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MessageSujet: Re: lois sur departement de l'ardeche !   lois sur departement de l'ardeche ! EmptyMer 11 Juil 2007, 12:50

bon ben super d accord avec les propos de chop(resalut frederic, as-tu eu mon mail d hier ), le jedge, fred 38:wesh: : c est le bazar complet. j aime bien la dernière phrase de poussin 07; on est pas loin de la vérité.
j ai eu il y a quelques mois une super discussion avec le responsable de la garderie fédérale du rhone(69), très instructive sur bien des points: bcp d échanges(si,si): mais il s avoue découragé par les projets pharaoniques sur la saone, l absurdité de certains réglements le long du rhone; lui-même est pecheur et se "dépèche" d en profiter de pecher parce que d ici quelques années, ça vent sentir le roussi pour assouvir notre passion simplement.
et je vous parle pas de certaines rivières dans le sud: d ici peu de temps, ce sera TOUT pour les vélos et plus rien pour les pecheurs(au coup surtout donc quiver, carpistes, etc..):
où est ce fameux monde de partage au bord de l eau ??

précision pour FRED38: je vais faire simple(enfin j essaie):
Si, l Ain possède bcp de lots du rhone;
Oui, elle en loue bcp à l Isère et réciproquement:
seulement voilà, vous appelez les appmaa correspondantes des DEUX RIVES d un meme PK: et là, on a droit à tout:
"vas-y, peche à 4 cannes, c est bon." et puis 1 coup de fil plus tard,"ah ben nan nan, faut pas pecher à plus d une canne". tout ça pour pecher parfois SUR LA MEME RIVE !!!
voilà, c est tellement prise de tete à certains endroits, que j y peche avec appréhension...

autre info : l autre jour sur le rhone amont de lyon, je pechais au quiver et au method, j apercois un petit manege sur un pont en aval, vers 20h30: je prends mes jumelles (qd meme "puissantes") et je vois des gendarmes en train de mater aux jumelles (avec vision "nuit").puis je vois une bagnole POLICE MUNICIPALE arriver et un bateau à 100 m en amont. ah ben ,ca sent le controle, je prépare le permis et tout le matos, quoi .
la bagnole s arrete meme pas: le bareau vire et remonte.
z ont rien à péter de moi; le pb ,c est que je veux savoir ce qu ils foutent vraiment: je vais à la rencontre des "jumellistes": pétard ! y sont équipés les gars.
"bonsoir, vous effectuez quel type de controle, svp(ben oui, j ai pas été controlé et cela me parait bizarre...)"
"vous n etes pas le genre de "pecheurs " que l on recherche!"
"et quel genre vous voulez trouver?"
"des carpistes néerlandais , des braconniers et des dégueulasses!":heu: :machoire:

eux:"avez-vous noté quelque chose de particulier ces derniers jours?"
moi: "ben non...."

j ai essayé de grapiller les sites ou ca allait controler sévère, le moins gradé m a laché" de pierre bénite à st vulbas environ..":étonné:
ils sont partis très vite sur la rive droite ,avec plein de msg qui arrivaient sur leurs talkies...

bon ce soir tentative de peche, avec un gros capot en perspective, mais si ca marche pas, lance roquettes ,
j explose tout sur 20 m2, je ramasse des débris d arbres et de communes , je laisse 10 boites de lombrics vides comme ça pour le fun, je tronçonne un ou 2 arbres qui me genent pas trop, je fais une vidange huile de ma bagnole, je débobine 400 m de tresse dans les roselieres et je casse 22 bt de bières , pis je rentre heu-reux et fièr d etre pecheur:dehors: boulet
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MessageSujet: Re: lois sur departement de l'ardeche !   lois sur departement de l'ardeche ! EmptyMer 11 Juil 2007, 13:49

le sujet est donc très complexe pour tout le monde !!!

savez vous si il est possile d'obtenir une carte qui dirait ;-
tel endroit est geré par tel personne ,etc etc ...?

ce qui m'etonnerait fort mais on peut toujours esperer !
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MessageSujet: Re: lois sur departement de l'ardeche !   lois sur departement de l'ardeche ! EmptyMer 11 Juil 2007, 16:53

Ah bah c'est sûr que les pêcheurs on gène et avec tous les nouveaux sports d'eaux vive (qui eux ne paye rien pour l'usage du milieu naturel) et l'urbanisation gallopante on va être gaté ça..................... .

Pour le parcours de nuit de serriere, c'est une partie du lot D9, gérée par l'aappma de .........................Annonay (d'après le petit livre de la fédé de l'Isère où figure tous les lieux de pêche du département. Vous en avez pas en Ardèche de ça).

Pour l'histoire de Pascaldelyon, je sais pas si tout ton petit monde cherchait des carpistes étrangers dégueulasse mais ce que je sais c'est que le Rhône sert aussi à transporter certaines marchandises illégalement et en général on fait pas déplacer la gendarmerie, la police municipale et un bateau pour des pêcheurs, à moins que là ces gars ont créé beaucoup de problèmes et qu'il y ait eu une petite dénonciation voir dépot de plainte. Parfois même le csp et l'oncfs font partis des interventions.

Pour ce qui est des lots, moi je suis pas forcément convaincu, le trésorier de mon aappma ne paie strictement rien à l'Ain, nos baux de pêche on les paie à la fédé de l'isère qui les reverse à l'Etat pour le droit de pêche. c'est pas qu'elle en loue beaucoup à l'isère c'est que au moment des enchères et donc des attributions l'Isère en a rafflé pas mal, et quand les carpistes de l'Ain ont voulu le secteur de nuit de la vallée bleu c'est à mon aappma qu'ils se sont présenté pour qu'on fasse la demande auprès des prefets.
Pareil pour les contre canaux du Rhône de la Vallée bleu, en territoire de l'Ain, mais qui appartiennent à mon aappma, c'est la fédé de l'ain qui les rempoissonnent mais seulement après nous avoir consulté et bien souvent c'est esemble que nous faisons les opérations d'alevinage. C'est une entente cordiale en quelque sorte.
Pour l'histoire du nombre de cannes, c'est super compliqué car tout rentre en jeux, la rive d'ou vous pêchez, le département auquel appartient la rive, l'appartenance ou non au club halieutique et à l'entente du grand ouest.
Le fleuve Rhône c'est le merdier car en fait il sert de frontière aux départements d'où beaucoup de confusions et d'interrogation. Pour être tranquille j'ai pris mon timbre halieutique et je vais pas dans les départements qui ne font pas partis du club ou de l'entente, c'est dommage mais au moins ça évite de trop réflechir quand je vais me détendre au bord de l'eau.

En deux mots: Le Bazar. Là on est tous d'accord et c'est pas prêt de s'améliorer d'après effectivement les derniers echos.
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MessageSujet: Re: lois sur departement de l'ardeche !   lois sur departement de l'ardeche ! EmptyJeu 12 Juil 2007, 11:26

Citation :
bon ben super d accord avec les propos de chop(resalut frederic, as-tu eu mon mail d hier ),

désolé rien reçu!

en plus la messagerie carp'river marche pas avec NT sur le PC du boulot!!!

A+

PS: désolé à tous pour le hors-sujet...
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MessageSujet: Re: lois sur departement de l'ardeche !   lois sur departement de l'ardeche ! EmptyJeu 12 Juil 2007, 16:40

Les solutions "clairement" expliquées pour pêcher le Rhône en Ardêche...

Solution 1:
J'achète en 1er mon permis complet dans l'Ardèche:
Carte: 37 euros
+
Timbre CPMA: 28 euros

Si je veux pêcher dans tout le club halieutique club halieutique
Je rajoute:

la Carte d'un d'un dpt ADHERANT au club halieutique:
exemple pour la Drôme: 36 euros
+
Timbre halieutique: 16,50 euros

Solution 2:
J'achète en 1er mon permis complet dans un dpt adhérant au club halieutique:
Exemple avec la Drôme:
Carte: 36 euros
+
Timbre CPAM: 28 euros
+
Timbre Halieutique: 16,50 euros

Si je veux pêcher le Rhône rive Ardèche à 4 cannes, je rajoute:

Carte de l'Ardèche: 37 euros

Quelle que soit la solution, [size=18]Coût Total: 117.50 euros
[/size]

Après qu'en j'entends certains argumenter qu'une carte NATIONALE à 110 ou 130 euros ferait trop cher!?!!...!.... :heu:
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