Question con.

quelqu un a du chiffre a donner sur les amendes???

non, pas souvent sauf si ça fait la dixième fois que le garde te prend en flag au même endroit.
y a un moment où il va passer à l'étape superieur, la saisie.

Mais bon le seul truc c'est que pêcher de nuit et relacher son poisson, on est d'accord ça gène en rien (quoi que, mais c'est un autre débat) mais légalement parlant, c'est codifié donc répréhensible au même titre que n'importe quelle autre infraction, sauf que, bien souvent, quand tu te pointe devant le tribunal, les fait qui te sont reprocher sont souvent disproportionnés avec le reste des affaires du jour qui sont à traiter.

C'est clair que si tu prouve ta relative bonne foi (no kill, propreté, discretion), tu ne sera pas traité de la même manière qu'un gars qui débroussaille le poste à outrance, qui fout le merdier avec la stéréo, qui répand ses poubelles partout par terre, qui flingue son poisson (conso perso ou pas) et qui a en plus 4 gramme au moment du contrôle.

Après il y a tellement de paramètres qui entrent en jeu, que pour un type d'infraction et pour 1000 coupables il y aura souvent 1000 decisions différentes, c'est pour cela qu'on a l'impression que c'est le bordel, mais pas du tout car dans le déroulement de la procédure, ça se passe pour tout le monde pareil.

je dirais aussi peut etre tout depends de ta tete ,

C'est vrai peut être mais plus sur l'impression que l'on laisse visuellement.
C'est con à dire mais faire ressentir qu'on regrette notre geste est mieux reçu qu'un gars à l'attitude arrogante et à la limite de l'outrage.

FRED38 a écrit:

non, pas souvent sauf si ça fait la dixième fois que le garde te prend en flag au même endroit.
y a un moment où il va passer à l'étape superieur, la saisie.

Mais bon le seul truc c'est que pêcher de nuit et relacher son poisson, on est d'accord ça gène en rien (quoi que, mais c'est un autre débat) mais légalement parlant, c'est codifié donc répréhensible au même titre que n'importe quelle autre infraction, sauf que, bien souvent, quand tu te pointe devant le tribunal, les fait qui te sont reprocher sont souvent disproportionnés avec le reste des affaires du jour qui sont à traiter.

C'est clair que si tu prouve ta relative bonne foi (no kill, propreté, discretion), tu ne sera pas traité de la même manière qu'un gars qui débroussaille le poste à outrance, qui fout le merdier avec la stéréo, qui répand ses poubelles partout par terre, qui flingue son poisson (conso perso ou pas) et qui a en plus 4 gramme au moment du contrôle.

Après il y a tellement de paramètres qui entrent en jeu, que pour un type d'infraction et pour 1000 coupables il y aura souvent 1000 decisions différentes, c'est pour cela qu'on a l'impression que c'est le bordel, mais pas du tout car dans le déroulement de la procédure, ça se passe pour tout le monde pareil.

tres simpas de ta part merci je pensse que c est tres instructif ce que tu viens de nous dire:D

FRED38 a écrit:

C'est vrai peut être mais plus sur l'impression que l'on laisse visuellement.
C'est con à dire mais faire ressentir qu'on regrette notre geste est mieux reçu qu'un gars à l'attitude arrogante et à la limite de l'outrage.

tout a fait d accord la dessus !!

FRED38 a écrit:

C'est vrai peut être mais plus sur l'impression que l'on laisse visuellement.
C'est con à dire mais faire ressentir qu'on regrette notre geste est mieux reçu qu'un gars à l'attitude arrogante et à la limite de l'outrage.

Bonsoir,
Désolé de surenchérir sur Hervé mais qq'un a-t-il des données chiffrées concernant les amendes ?
Doit-on s'attendre à des tarifs similaires aux infractions routières (du type 135 euros) ou alors est-ce plus prohibitif que cela ?
Perso, je préfère prendre le risque de me faire prendre en ayant ma conscience pour moi plutôt que de devoir respecter certains règlements hypocrites ne protégeant absolument pas le milieux aquatique.

Je devrai pas le dire mais bon faire la "pleureuse", des fois ça peut aider, et je crois que c'est mieux que de vouloir détendre l'atmosphère en faisant de l'humour.

Mais bon cela reste mon ressenti et mon vécu personnel, moi aussi à une époque j'ai été une brebis égarée

Je vous mettrait bien quelques "tarifs" mais ils sont pas récents, j'ai pas la pêche de nuit sous les yeux et j'ai pas non plus la nouvelle codification des infractions pêche qui sont passées dans les amendes forfaitaires (TA rose).

Je vais parler en connaissance de cause puisque je me suis fait prendre 2 fois.

Le première dans l'Aveyron y a 2 ans. Contexte particulier : y avait eu pas mal d'bus avant qu'on vienne et nous on en savait rein...
On a ramassé pour "l'exemple" si on peut dire.
Résultat :
Un courrier contenant la législation de la pêche dans le département. Une proposition l'arrangement à l'amiable qui a quand même un aspect pécunier : 150€ à payer à la fédé mais ils précisent bien que ça n'arrête en rien les poursuites.
Dans ce cas j'ai pas payé. J'ai été convoqué auj tribunal. J'ai demandé à repoussé le jugement car je pouvais pas m'y rendre. Ils m'ont tout de même jugé en mon absence. Les 150€ sont devenus 50€ d'amende + 22 € de frais de dossier puis point barre.
J'ai pas payé. Depuis j'ai déménagé je pense qu'ils me cherhcent encore

Deuxième fois :
Même topo. Les gardes disent clairment que ça les amuse pas de nous "cueillir" mais c'était un jour férié fallait bien qu'ils justifient leur astreinte.
Même topo, proposition de réglement à l'amiable. J'ai fait le mort. Depuis j'ai déménagé. J'ai jamais rien reçu depuis et ça fait 1 an.

En gros me faire prendre ne fait ni chaud ni froid du moment qu'on n eme saisisse pas le matos.

Je ne payerais jamais c'est mon choix et le jour où un huissier viendra chez moi pour obtenir l'argent, je refuserai simplement la saisie et demanderai à être jugé.

le temps que tout ça arrive les faits seront prescrits. Il n'y a donc aucun risque.
Les tribunaux (tribunal d epolice et juge de proximité) sont saturés d'affaires en tout genre (ils traitent aussi tous les faits du à de smoeurs : bagarre, vol, litige entre personne physique...)

Alors nous avec nos poissons qu'on relache la nuit, ça les fait bien rire...

FRED38 a écrit:

Je vous mettrait bien quelques "tarifs" mais ils sont pas récents, j'ai pas la pêche de nuit sous les yeux et j'ai pas non plus la nouvelle codification des infractions pêche qui sont passées dans les amendes forfaitaires (TA rose).

peut tu nous en dire plus sur les amande forfaitaires ou timbre amende?

exactement, c'est ce que je disais, l'infraction est codifié donc punissable, mais vu la gravité des faits en rapport avec les très très nombreuses autres affaires à traiter................

Maintenant tout dépend aussi du lieu, un tribunal en zone grande agglo n'aura pas la même attention qu'un tribunal en zone rurale, etc, etc, etc, .......

Et les éléments que nous donne Mouthix'cr sont une des raisons pour laquelle la pêche vient d'être codifiée et integrée dans la procédure des amendes forfaitaires, amende moins élevée mais payable sous 3 jours, puis majoration, etc...

Avant une 3e classe c'était 450€ max mais n'était jamais appliquée maintenant c'est 68€ sous 3 jours, après 180€ et au bout d'un mois je crois c'est 450€, c'est automatique, c'est informatique, et ça passe plus par les tribunaux.
Mais le garde peut toujours choisir le pv écrit et faire une saisie du matos, c'est toujours prévu mais rare quand même.

Très bon a savoir!! Merci !

Je précise qu'il ne faut pas pousser à enfreindre la loi, mais simplement connaitre les risques encourus...